Le code INSEE

Plsuieurs personnes ne comprennent pas ce qu'est le code INSEE ou ce qu'il représente, en particulier pour les recherches en France.  Cette page permettra de mieux comprendre cette information.

Qu'est-ce que le code INSEE ?

L'INSEE ou Institut National de la Statistique et des Études Économiques de France (www.insee.fr/) est l'organisme français chargé de fournir différentes statistiques.  Il attribue à chaque commune de France un code unique, que nous appelons CODE INSEE.  Une commune est une entité administrative en France.  En d'autres mots, une commune peut contenir un certain nombre de villages réunis pour former une communauté unique avec un maire et des conseillers municipaux.  Cela correspond aux municipalités au Québec.  Il faut d'ailleurs noter que les provinces canadiennes ont un équivalent de ces codes, attribué par Statistiques Canada mais pratiquement inutilisé depuis le recensement de 1971.

Un code INSEE peut comprendre 5, 6 ou 8 chiffres.

Les éléments sont attribués de la façon suivante:
 
A Arrondissement Les arrondissements du département reçoivent un numéro selon leur ordre alphabétique.  Ainsi, en Isère, les arrondissements sont:
 
Arrondissement Numéro 
d'arrondissement
Grenoble
1
La Tour-du-Pin
2
Vienne
3

Important: le découpage des arrondissements changent de temps à autre.

CCC Commune Dans un premier temps, lors de la création des codes INSEE, les numéros des communes ont été attribués selon l'ordre alphabétique des communes du département.  Par la suite, certaines communes ont été créées et d'autres sont disparues.  Si la commune est créée en fusionnant plusieurs communes existantes, un des numéros est conservé et celui des autres communes est retiré.  Si la commune disparaît, son numéro est aussi retiré et n'est pas ré-utilisé, sauf lorsque la commune a été fusionnée à une autre et est ensuite défusionnée.  Par exemple:
 
Cas Commune Ancien code Nouveau code
Pas de changement Izeron   38195
Fusion Jallieu (formant Bourgoin-Jallieu) 38053 38196
Fusion Bourgoin (formant Bourgoin-Jallieu) 38196 38196
Pas de changement Janneyrias   38197
Pas de changement Vourey   38566
Création Chamrousse   38567
Changement de département Jonage 38201 69279

Il existe quelques cas spéciaux.

Création des nouveaux départements de la région parisienne.  En 1964, les deux départements de la région parisienne ont été découpés pour donner 7 nouveaux départements.  Si on examine les 510 codes impliqués dans l'opération, 462 ont les 3 derniers chiffres identiques avant et après le découpage.  Les autres codes ont été modifiés de façon à conserver l'ordre alphabétique et je lève mon chapeau à celui qui a fait le travail :-)

Division de la Corse: devenue la Haute-Corse et la Corse du Sud en 1975, les chiffres attribués à la commune ont été conservés.  Par contre, le numéro du département (20) est devenu 2A en Corse du Sud et 2B en Haute-Corse.

DD Département Dans un premier temps, lors de la création des codes INSEE, les numéros des communes ont été attribués selon l'ordre alphabétique des départements.  Lors du redécoupage de la région parisienne en 1964, les codes ajoutés se sont retrouvés à la fin.  Par contre, lorsque la Corse est redevenue deux départements, les numéros sont devenus 2A et 2B.  À part ces exceptions, les numéros suivent l'ordre alphabétique des départements.
NN Canton Les cantons du département reçoivent un numéro selon leur ordre alphabétique.  Certains cantons sont redivisés à l'occasion et la numérotation est parfois refaite à cette occasion.  Les grosses villes ont souvent un code attribué à partir de 99 en descendant.  En Isère, les cantons sont: 
 
   
Numéro de canton
Canton Numéro 
d'arrondissement
  Numéro 
hors d'ordre
Numéro 
de ville
Allevard 1 01    
Beaurepaire 3 02    
Bourg-d'Oisans 1 03    
Bourgoin-Jallieu 2     94
Bourgoin-Jallieu-Nord 2   53  
Bourgoin-Jallieu-Sud 2 04    
Chamrousse 1     93
Clelles 1 05    
Corps 1 06    
Côte-St-André 3 07    
Crémieu 2 08    
Domène 1 09    
Échirolles 1     95
Échirolles-Est 1   47  
Échirolles-Ouest 1   54  
Eybens 1    55  
Fontaine 1     96
Fontaine-Sassenage 1   32 (était Sassenage)
 
Fontaine-Seyssinet 1   56  
Goncelin 1 10    
Grand-Lemps 2 11    
Grenoble 1     98
Grenoble 1er Canton 1 12    
Grenoble 2e Canton 1 13    
Grenoble 3e Canton 1 14    
Grenoble 4e Canton 1   48  
Grenoble 5e Canton 1   49  
Grenoble 6e Canton 1   57  
Heyrieux 3 15    
Isle-d'Abeau 2   58  
Mens 1 16    
Meylan 1   50  
Monestier-de-Clermont 1 18    
Morestel 2 19    
Mure 1 20    
Pont-de-Beauvoisin 2 21    
Pont-de-Chéruy 3   46  
Pont-en-Royans 1 22    
Rives 1 23    
Roussillon 3 24    
Roybon 1 25    
St-Égrève 1   51  
St-Étienne-de-St-Geoirs 1 26    
St-Geoire-en-Valdaine 2 27    
St-Ismier 1   60  
St-Jean-de-Bournay 3 28    
St-Laurent-du-Pont 1 29    
St-Marcellin 1 30    
St-Martin-d'Hères 1     97
St-Martin-d'Hères-Nord 1   52  
St-Martin-d'Hères-Sud 1   59  
Tour-du-Pin 2 33    
Touvet 1 34    
Tullins 1 35    
Valbonnais 1 36    
Verpillière 2 37    
Vienne 3     99
Vienne-Nord 3 38    
Vienne-Sud 3 39    
Vif 1 40    
Villard-de-Lans 1 41    
Vinay 1 42    
Virieu 2 43    
Vizille 1 44    
Voiron 1 45    

Comparaison avec le code postal

Le code postal est attribué à un bureau de poste.  Dans les régions rurales, il arrive qu'un bureau de poste couvre les communes du département voisin.  Il est alors possible que le numéro de département déduit du code postal soit erroné.  Par exemple, les communes de Chancia (Jura, code INSEE 39102) et Lavancia-Epercy (Jura, code INSEE 39283) ont le code postal 01590 qui correspond au département de l'Ain.  On voit tout de suite la possibilité d'erreur.

Par ailleurs, si chaque commune a un code INSEE unique, il arrive que plusieurs communes partagent le même code postal, étant desservies par le même bureau de poste, et certaines villes plus importantes ont plusieurs codes postaux différents.  C'est pourquoi la plupart des généalogistes privilégient les codes INSEE.

Il est à remarquer qu'on ne peut pas déduire beaucoup d'autres informations de ces codes.  Si le code INSEE de 8 chiffres indique l'arrondissement et le département, celui de 5 chiffres n'indique que la commune.  Le code postal peut à la limite indiquer une petite région, mais ce n'est ni une province, ni un pays, ni un canton.  S'il se termine par 3 zéros, il s'agit du code postal du chef-lieu de l'arrondissement.  S'il se termine par 2 zéros, c'est en général un centre important.  Mais il n'y a que 9 codes postaux se terminant par 2 zéros, donc cela n'indique pas nécessairement un chef-lieu d'arrondissement ou de canton.  Regardons ces codes en 00 pour l'Isère:
 
 
Commune Code postal Chef-lieu ? Autres communes 
avec ce code postal
Grenoble 38000 Département   
  38100 (rien)  
La Tour-du-Pin 38110 Arrondissement  
Vienne 38200 Arrondissement
8
Bourgoin-Jallieu 38300 Canton
18
St-Martin-d'Hères 38400 Canton  
Voiron 38500 Canton
4
Fontaine 38600 Canton (Fontaine-Seyssinet)  
La Tronche 38700 (rien)
2
Le Pont-de-Claix 38800 (rien)
1
  38900 (rien)  

Pour l'utiliser pour les recherches en France

L'état civil existe en trois copies: les archives communales (AC) ou copie la plus ancienne dans la plupart des cas, les archives départementales (AD) devenues obligatoires un peu plus tard, et finalement la copie que les églises font pour leurs besoins internes depuis la révolution.

Le code INSEE permet d'identifier le centre d'archives départementales dépositaire de la copie AD pour cette commune, ainsi que la commune dépositaire de la copie AC si cette commune est suffisamment importante (en général, plus de 2000 habitants).  Toutefois, cela ne permet pas d'identifier la paroisse: la cote des documents de tel endroit n'est pas rattachée au code INSEE de la commune en question.  Par contre, le code INSEE (si on a utilisé le bon code) permet de confirmer la commune quand il y a possibilité de confusion.

Certains cercles utilisent les codes INSEE pour identifier les communes dépouillées.  Dans certains cas, en effet, cela est très pratique.  Par exemple, St-Aubin-Routot (76563) contient les paroisses de St-Aubin-des-Cercueils (459 mariages en 1594-1832) et de St-Aubin-Routot (199 mariages en 1653-1823).  Avec le code INSEE, on distingue alors la paroisse parmi les autres St-Aubin du département (St-Aubin-Celloville, St-Aubin-de-Crétot, St-Aubin-Épinay, St-Aubin-le-Cauf, St-Aubin-lès-Elbeuf, St-Aubin-Routot, St-Aubin-sur-Mer et St-Aubin-sur-Scie).  Évidemment, si seulement un des St-Aubin avait été dépouillé, on pourrait penser que la paroisse St-Aubin-des-Cercueils est devenue St-Aubin-Routot.

Et les autres pays ?

Lors d'une recherche sur le sujet, aucun pays n'a été trouvé avec l'équivalent, soit un code unique couvrant l'ensemble du pays et permettant d'identifier chaque commune ou municipalité.  Toutefois, il existe quelques rares codes régionaux:

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